Les 4 & 5 avril2024

Mentions légales

IDENTIFICATION

Le présent site https://www.emois.org , (ci-après « le Site ») est édité par le Congrès Emois. Établissement principal :

Congrès Emois 2024
Service évaluation et Information médicale
CHRU de Nancy – Hôpital Saint Julien
1 rue Foller CO 60034
54035 NANCY Cedex
emois2024@chru-nancy.fr
+33 (0)3 83 85 18 16

Conception / réalisation du site : Agence Dingiso

Hébergeur du site : OVH

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Congrès Emois est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site ou détient les droits d’usage y afférents. Les éléments accessibles sur le site, notamment les photographies, textes, images, icônes et logos sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle dont Le Congrès Emois est titulaire ou sur lesquels elle détient les droits d’usage. Vous ne pouvez en aucun cas reproduire, copier, modifier, utiliser sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de manière que ce soit tout ou partie du site sans l’autorisation écrite au préalable du Congrès Emois. L’exploitation non préalablement autorisée par le Congrès Emois à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.

RESPONSABILITÉ

Le Congrès Emois s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, ainsi que l’accès à ces informations. Toutefois, le Congrès Emois décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption du site
  • pour la survenance de bogues
  • pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site et plus généralement, pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.

LIENS HYPERTEXTES

L’insertion de liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée, à titre non exclusif et révocable à tout moment sans que le Congrès Emois ait à fournir une quelconque justification, et à condition que ce lien ne puisse créer à l’encontre du Congrès Emois un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant lui porter préjudice. Ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité du Congrès Emois à quelque titre que ce soit, sur le contenu du site sur lequel figure le lien. Toute utilisation dans le lien du logo, de la marque ou des graphismes du Congrès Emois nécessite l’autorisation préalable, expresse et écrite de cette dernière.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En utilisant le site internet du Congrès Emois, accessible à l’adresse https://www.emois.org, vous acceptez d’être soumis aux présentes conditions générales d’utilisation. Le Congrès Emois se réserve le droit de modifier ou remplacer certaines dispositions des présentes conditions générales d’utilisation. Ces changements seront toutefois clairement annoncés en ligne avant leur application effective.